Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE
Monsieur Denis Kompf

Numéro de dépôt :
97699201
Date de dépôt :
10/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/10/2007

Présentation de la marque A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE

Déposée le 10 octobre 1997 par monsieur Denis Kompf auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-47 du 21 novembre 1997.

Le déposant est monsieur Denis Kompf domicilié(e) 17 rue de Montivier, 77167 Fay-les-Nemours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arnaud Moquin Avocat à la Cour - France.

La marque A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97699201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.C.T.E.S ACTUALITE CLINIQUE, THERAPEUTIQUE ET SANITAIRE est expirée depuis le 10 octobre 2007.

Denis Kompf a également déposé les autres marques suivantes : ACTION GRAPHIPUB , PROMED , AID A. , HEALTHBOOK


Monsieur Denis Kompf - 17 rue de Montivier, 77167 Fay-les-Nemours - France


Monsieur Arnaud Moquin Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Education - Formation - Divertissements - Activités Sportives et Culturelles. Edition de livres, de revues, de tous documents écrits ou de tous supports informatiques en matière de formation; prêts de livres; production de spectacles, de films ou de tous documents audiovisuels en matière de formation; location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection, de cinémas; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires de formation, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif; édition de cours de formation professionnelle, communication audiovisuelle, modules de formation, formation professionnelle